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ARTICLE 11 : RÉSILIATION Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord. Ces Conditions sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par ou bien vous ou nous. Si nous jugeons que vous échouez à vous conformer aux modalités de ces Conditions, nous pourrions résilier cet accord à tout moment sans vous prévenir.

ARTICLE 12 : LOI APPLICABLE Ces Conditions de Service, ainsi que tout autre accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons des Services, seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur en France. Tout litige n'ayant pas trouvé de solution amiable sera soumis à la juridiction compétente.

ARTICLE 13 : MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS DE SERVICE Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les mises à jour et les changements sur notre site.

ARTICLE 14 : COORDONNÉES Les questions concernant les Conditions de Service doivent nous être envoyées à hello@solsticebijoux.fr.